Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VOLATYS INDUSTRIES
Monsieur François REMY
Monsieur Philippe NICOLAS
Madame Gaëlle MOYSAN

Numéro de dépôt :
3923436
Date de dépôt :
30/05/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
30/05/2022
VOLATYS INDUSTRIES de François REMY

Présentation de la marque VOLATYS INDUSTRIES

Déposée le 30 mai 2012 par monsieur François REMY, monsieur Philippe NICOLAS, madame Gaëlle MOYSAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « VOLATYS INDUSTRIES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-25 du 22 juin 2012.

Les déposants sont monsieur François REMY domicilié(e) La Grille - 35190 - CARDROC - France, monsieur Philippe NICOLAS domicilié(e) 1 Lotissement de la Ruffaudière - 35850 - GOVEN - France, madame Gaëlle MOYSAN domicilié(e) 14 Rue du Bignon - 35137 - PLEUMELEUC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Me Amédine MORLET, Avocat domicilié(e) Centre d'Affaires Edonia, Bât. E - 35760 - ST GREGOIRE - France.

La marque VOLATYS INDUSTRIES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3923436.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VOLATYS INDUSTRIES est expirée depuis le 30 mai 2022.

François REMY a également déposé les autres marques suivantes : Délices et Gastronomie Une marque de la société Volatys Le Premium au service de votre exigence , VOLATYS la volaille haute précision , Délices & Chefs une marque de la société Volatys , Délices & Snacks Une marque de la société Volatys , ACTIGEL , Délices & Bio Une marque de la société Volatys Se faire plaisir en pensant à l'avenir


Monsieur François REMY - La Grille - 35190 - CARDROC - France

Monsieur Philippe NICOLAS - 1 Lotissement de la Ruffaudière - 35850 - GOVEN - France

Madame Gaëlle MOYSAN - 14 Rue du Bignon - 35137 - PLEUMELEUC - France


Me Amédine MORLET, Avocat - Centre d'Affaires Edonia, Bât. E - 35760 - ST GREGOIRE - France


Publication - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-25

Enregistrement avec modification - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-45

Coupe, découpe, ensachage, conditionnement de produits agroalimentaires.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.